Mentions légales

PROPRIÉTÉ

Nom de la structure : CAPEB DU MORBIHAN
Adresse : 14 bd des îles – 56000 VANNES
Téléphone : 02 97 63 05 63
Email : capeb56@capeb56.fr

Directeur de la publication : Ludovic ESPITALIER-NOEL, secrétaire général
Rédaction (56), mise à jour et coordination : Claire DELISLE, responsable marketing et communication

RÉALISATION

Site réalisé par l’Agence de Communication Lorientaise – Lamourduweb
SARL au Capital de 5 000 €
Immatriculée au RCS de Lorient
Sous le numéro 800 209 793 000 10
Courriel : contact@lamourduweb.com
Siège Social : 165, rue de la montagne du salut
56600 – LANESTER

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé par CELEONET
SAS au capital de 85000 € enregistrée au RCS de Créteil
Sous le numéro 450 734 744
Siège social : 70 Rue Berthie Albrecht – 94400 VITRY-SUR-SEINE

ACCÈS AU SITE

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du Propriétaire, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, le Propriétaire ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

COPYRIGHT

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Des statistiques de clics sont produites afin de permettre une amélioration constante de notre site Web. Les clics individuels sont enregistrés de façon anonyme et ne peuvent être réassociés à des utilisateurs spécifiques. Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés. Nous protégeons votre vie privée. Le Propriétaire protège votre vie privée à double titre. En accord avec nos mesures internes sur la confidentialité, nous transférons vos données, exclusivement aux sociétés distributeurs agréés membres du réseau commercial du Propriétaire, pour leur permettre de vous contacter au plus tôt. D’autre part, conformément à la loi Informatique et Libertés (article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978), les données nominatives vous concernant que vous communiquerez sur le site ne seront utilisées à des fins commerciales et de marketing qu’avec votre agrément. Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes ou à leur utilisation à des fins de prospection, notamment commerciale.

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MODALITÉS DU SITE

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Modification des mentions légales et conditions d’utilisation

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